Décret exécutif n°16-176 du 14 Juin 2016 fixant le statut-type de l’école supérieure. (Art.24).
Décret exécutif n°19-199 du 10 juillet 2019 portant transformation de l'école nationale supérieure maritime " Ecole hors université " en école supérieure. (Art.6).
Arrêtés ministériels n°134 et 135 du 17 mars 2022 fixant les modalités de fonctionnement du conseil scientifique.
Le conseil scientifique est un organe consultatif. A ce titre, il émet des avis et recommandations, notamment sur :
. le projet d’établissement ;
. les plans annuels et pluriannuels de formation et de recherche ;
. les projets de création, de modification ou de dissolution de départements et de laboratoires de recherche ;
. les programmes d’échange et de coopération scientifique nationaux et internationaux ;
. les bilans de formation et de recherche ;
. les programmes de partenariat avec les divers secteurs socio-économiques ;
. les programmes des manifestations scientifiques ;
. les actions de valorisation des résultats de la recherche ;
. les bilans d’acquisition de la documentation scientifique et technique ;
. les actions relatives à l’innovation, à la veille, au transfert de technologie et à l’entreprenariat ;
. les activités de formation continue, de perfectionnement et de recyclage ;
. les actions relatives à la mise en place d’une démarche assurance qualité dans l’enseignement ;
. les actions relatives à la mise en place d’un système d’information ;
. Il propose les orientations des politiques de recherche et de documentation scientifique et technique ;
. Il donne son avis sur toute autre question d’ordre pédagogique et scientifique qui lui est soumise par son président ;
Les membres du conseil scientifique :
| Nons et Prénoms | Fonction ou Grade |
| MAHGOUN Hichem | Président du CS (Directeur de l'école) |
| ZOUANE Kamel | Directeur adjoint |
| BOUDA Abderrahmane | Directeur adjoint |
| HAMAMOUSSE Kawter | Directrice adjointe |
| MAKSEN Semir Tarek | Chef de département SMTAP |
| TIFOUR Kouider | Directeur de la bibliothèque |
| SAARI Hamoud | Représentant élu des professeurs |
| SAMRA Safia | Représentante élue des professeurs |
| BOUCHELLAL Yuocef | Représentant élu des professeurs |
| TIGHILT Fodil | Représentant élu des maîtres de cobférences classe A |
| MAATI Manoubia | Représentante élue des maîtres de cobférences classe A |
| AMIRI Billel | Représentant élu des maîtres de conférences classe B |
| TERKMANE Mohamed | Représentant élu des maître de conférences classe A |
| MAZOUZ Mohamed | Représentant élu des maître assistants classe B |
| HADDOUM Kmale | Professeur à l'Université M'Hamed Bougara de Boumerdes |
| BOUAZIZ Ahmed | Professeur à l'Université Benyoucef Benkhedda d'Alger 1 |
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